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Eau

Demande d'abonnement d'eau
Demande de résiliation du contrat
Règlement du service de l'eau et de l'assainissement
Règlement et contrat de mensualisation 
Demande et autorisation de prélèvement (en cas du changement de RIB)
Notice explicative sur la mensualisation
Prestations du service de l'eau
Prestations du service de l'assainissement
Rapport annuel eau 2011
Rapport annuel assainissement 2011
Bulletin d'analyse d'eau de la piscine de Malesherbes du 16 avril 2013
Bulletin d'analyse d'eau destiné à la consommation humaine du 17 avril 2013

Environnement

Arrêté municipal portant sur le ramassage des ordures ménagères
Arrêté municipal portant sur la collecte du verre
Arrêté préfectoral sur le brûlage
Arrêté relatif à l'affichage
Arrêté relatif à la propreté des trottoirs
Arrêté municipal portant sur les déjections canines
Le Guide du Tri
Collecte des textiles
Règlement de fonctionnement des déchetteries
Modalités pour l'acquisition d'un composteur domestique 
Autocollant stop pub
Les Eco-gestes
Coupon-inscription au concours des Maisons Fleuries
 
 

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Occupation du domaine public

Règlement de terrasses
Formulaire
Demande d'autorisation de voirie
Tarifs droits de place

 

Marchés publics

nd Ecrin
Dépliant saison culturelle (janvier à juin 2013)

Social

 Bulletins municipaux

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 Juin 2008
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 Juin 2009
 Décembre 2009
 Juin 2010
 Décembre 2010
 Juin 2011
Décembre 2011
Juin 2012

Décembre 2012
 

Urbanisme-Cadre de vie

 Loi 1901-aide comptabilité
 Loi 1901-documents juridiques
 Loi 1901-documents types
Télécharger le plan des mobiliers destinés à l'information

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